M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GERER DANS LE RESPECT DES LOIS ET REGLEMENTS EN VIGUEUR, LES DROITS DE CHASSE QU'ELLE OBTIENDRA PAR CESSION GRATUITE OU LOCATION
Domaines
- chasse — HAUTES-PYRENEES
@
Commune & Contact
Commune
CLARAC (65190)#
Identifiants
Identifiant
653P0653002366
Copié !
Historique
0653002366
Copié !
RNA
W653004340
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 653P
Observation : W653004340
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.