M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GROUPER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS ADMIS SOUS CERTAINES RESERVES EN VUE DE GERER DANS LE RESPECT DES LOIS ET REGLEMENTS EN VIGUEUR LE DROIT DE CHASSE
Domaines
- chasse — HAUTES-PYRENEES
@
Commune & Contact
Commune
SARLABOUS (65130)#
Identifiants
Identifiant
652S0652000815
Copié !
Historique
0652000815
Copié !
RNA
W652005283
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 652S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.