M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
assistance en matière de gestion et de formation mise en commun en personnel et matériels réalisation de tous travaux de gestion déclarations et toutes activités en conformité avec les lois et réglements en vigueur pour ses adhérents notamment agriculteurs en référence aux textes en vigueur notamment à l'article 1649 quater C du code général des impôts et à l'article 371 A de l'annexe 2 du CGI
@
Commune & Contact
Commune
CLERMONT-FERRAND (63000)#
Identifiants
Identifiant
632P0632020884
Copié !
Historique
0632020884
Copié !
RNA
W632007724
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Observation : W632007724
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.