M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Exploiter entre tous les societaires le droit de peche a la ligne sur toutes les parties de l'auzon qui lui seront cedees a titre de bail, par les proprietaires riverains.
@
Commune & Contact
Commune
ORCET (63670)#
Identifiants
Identifiant
632P0632002042
Copié !
Historique
0632002042
Copié !
RNA
W632006772
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Observation : W632006772
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.