M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Jouissance du droit de chasse dans les marais communaux, au lieu dit vieux marais determiné par les limites suivantes partie jouxtant du Nord partant du Pont de Ciment à une limite extreme située sous l'appellation Lott du Clair Meurisse - lutte contre le braconnage et contre la pollution, la surveillance, la destruction des animaux nuisibles et le repeuplement etc...
Domaines
- clubs de loisirs, relations — PAS-DE-CALAIS
- chasse — PAS-DE-CALAIS
@
Commune & Contact
Commune
PALLUEL (62860)#
Identifiants
Identifiant
621P0621002670
Copié !
Historique
0621002670
Copié !
RNA
W621010916
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 621P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.