SOCIETE DE CHASSE DU MARAIS DE PALLUEL

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Jouissance du droit de chasse dans les marais communaux, au lieu dit vieux marais determiné par les limites suivantes partie jouxtant du Nord partant du Pont de Ciment à une limite extreme située sous l'appellation Lott du Clair Meurisse - lutte contre le braconnage et contre la pollution, la surveillance, la destruction des animaux nuisibles et le repeuplement etc...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

PALLUEL (62860)

Associations de Palluel

#

Identifiants

Identifiant
621P0621002670
Copié !
Historique
0621002670
Copié !
RNA
W621010916
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 621P

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.