M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Reglementation des jours de chasse, repeuplement du gibier, et repression des delits de chasse
Domaines
- chasse — OISE
@
Commune & Contact
Commune
MONTATAIRE (60160)#
Identifiants
Identifiant
604S0604004647
Copié !
Historique
0604004647
Copié !
RNA
W604009482
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 604S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.