M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Exercice du droit de chasse.
Domaines
- chasse — OISE
@
Commune & Contact
Commune
REMY (60190)#
Identifiants
Identifiant
603S0603002848
Copié !
Historique
0603002848
Copié !
RNA
W603007812
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 603S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2002-09-28
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.