M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Reglementation du droit de chasse dans la dite commune
Domaines
- chasse — OISE
@
Commune & Contact
Commune
BRIOT (60210)#
Identifiants
Identifiant
601P0601002789
Copié !
Historique
0601002789
Copié !
RNA
W601004151
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 601P
Observation : W601004151
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.