COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

O

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — NORD
  • dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde — NORD
@

Commune & Contact

Commune

MONS-EN-BAROEUL (59370)

Associations de Mons-en-BarÂœul

#

Identifiants

Identifiant
595P0595008379
Copié !
Historique
0595008379
Copié !
RNA
W595045784
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 595P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.