SOCIETE DE CHASSE EN PLAINE D'ARLEUX

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

réserver à leur profit exclusif le droit de chasse et la gestion de la faune sauvage sur les territoires d'Arleux, Brunémont, Bugnicourt, Cantin, Goeulzin, Estrées, Hamel, partout où ils ont obtenu ou obtiendront ce droit à titre de permission ou debail onéreux, ou gratuit, soit au nom de la société, soit au nom de l'un ou de plusieurs de ses membres, comme aussi sur tous les biens dont ils sont ou pourront devenir propriétaire sur les dits territoires

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

ARLEUX (59151)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 593S0593000559

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0593000559

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W593008539

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 593S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W593008539

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun