M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun des droits de chasse, protection du gibier, repression du braconnage
Domaines
- chasse — NIEVRE
@
Commune & Contact
Commune
CELLE-SUR-LOIRE (58440)#
Identifiants
Identifiant
584S0584000130
Copié !
Historique
0584000130
Copié !
RNA
W584004496
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 584S
Observation : W584004496
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.