M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
cette association a pour objet de veiller à préserver : le cachet de 'zone résidentielle pavillonnaire' au quartier en s'opposant au projet de construction d'un local artisanal sur une parcelle de terrain inadaptée à cette construction, la tranquilité d'un quartier résidentiel.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — NIEVRE
@
Commune & Contact
Commune
DECIZE (58300)#
Identifiants
Identifiant
583P0583039832
Copié !
Historique
0583039832
Copié !
RNA
W583003106
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 583P
Observation : W583003106
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.