M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mettre en oeuvre les démarches pour élaborer les schémas d'organisation de la zone AUe de Barges.Proposer les schémas d'organisation à la municipalité de Penestin afin d'aborder leur faisabilité et recevoir un agrément s'inscrivant dans le plan d'urbanisme.
Domaines
- Environnement, cadre de vie — MORBIHAN
@
Commune & Contact
Commune
PENESTIN (56760)#
Identifiants
Identifiant
563P0563341934
Copié !
Historique
0563341934
Copié !
RNA
W563005995
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 563P
Observation : W563005995
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.