M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
mettre en oeuvre les démarches pour élaborer les shémas d'organisation de la zone AUE1 de Barges , communes de Penestin, proposer ces shémas d'organisation à la municipalités de Penestin afin d'élaborer leur faisabilité et recevoir un agrément s'inscrivant dans le plan local d'urbanisme tel que défini en son chapitre 1 , sous chapitre 2.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — MORBIHAN
@
Commune & Contact
Commune
PENESTIN (56760)#
Identifiants
Identifiant
563P0563341603
Copié !
Historique
0563341603
Copié !
RNA
W563015609
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 563P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.