ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINTE-THERESE, LIGNOL

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Assurer conformement aux dispositions legislatives ou reglementaires, la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, notamment la gestion de l'etablissement scolaire, ainsi que la gestion

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

LIGNOL (56160)

Associations de Lignol

#

Identifiants

Identifiant
562S0562000702
Copié !
Historique
0562000702
Copié !
RNA
W562006672
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 562S

Observation : W562006672

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.