M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente.
@
Commune & Contact
Commune
CHALONS-SUR-MARNE (51000)#
Identifiants
Identifiant
511P0511001018
Copié !
Historique
0511001018
Copié !
RNA
W511005760
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 511P
Observation : W511005760
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.