M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Défense des riverains de la Divette face aux servitudes imposées par l'implantation d'une usine de traitement des eaux dans la vallée de Quincampoix. ADDITIF : ou à tout projet concernant la Divette et ses affluents.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MARTINVAST (50690)#
Identifiants
Identifiant
502S0502004675
Copié !
Historique
0502004675
Copié !
RNA
W502009049
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 502S
Observation : dernière date publication enregistrée :2002-04-27
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.