M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés liés à ce groupement par un contrat de travail. Ce groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CUBIERES (48190)#
Identifiants
Identifiant
482P0482003851
Copié !
Historique
0482003851
Copié !
RNA
W482006046
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 482P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.