M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Grouper propriétaires habitants
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE Ã reclasser — LOT-ET-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
COURBIAC (47370)#
Identifiants
Identifiant
473S1343
Copié !
Historique
1343
Copié !
RNA
W473002285
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 473S
Observation : W473002285
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.