M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Regroupement des proprietaires du lotissement en vue d'un bon fonctionnement
@
Commune & Contact
Commune
SOUSCEYRAC (46190)#
Identifiants
Identifiant
462S0462003840
Copié !
Historique
0462003840
Copié !
RNA
W462002466
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 462S
Observation : W462002466
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.