GROUPEMENT D'EMPLOYEURS 'DES DEUX DOMAINES'

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

LE GROUPEMENT A POUR OBJET EXCLUSIF LA MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ; IL NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION A BUT LUCRATIF ; IL EST CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA

@

Commune & Contact

Commune

PARNAC (46140)

Associations de Parnac

#

Identifiants

Identifiant
461P0461004967
Copié !
Historique
0461004967
Copié !
RNA
W461006537
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : W461006537

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.