M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES, D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ; LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION A BUT LUCRATIF ; LE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS EST CONSTITUE DANS LE CHAM PROFESSIONNEL DE LA CONV
@
Commune & Contact
Commune
PRAYSSAC (46220)#
Identifiants
Identifiant
461P0461004959
Copié !
Historique
0461004959
Copié !
RNA
W461006636
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : W461006636
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.