M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE,SOIT PAR APPORT DES ADHERENTS,SOIT PAR CESSIONS,ECHANGES OU LOCATIONS;ELLE ASSURERA LAGESTION D'UN PARC A SANGLIERS
@
Commune & Contact
Commune
SENAILLAC-LAUZES (46360)#
Identifiants
Identifiant
461P0461004182
Copié !
Historique
0461004182
Copié !
RNA
W461006696
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : W461006696
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.