M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DE RIVERAINS, PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE ET
@
Commune & Contact
Commune
CATUS (46150)#
Identifiants
Identifiant
461P0461000185
Copié !
Historique
0461000185
Copié !
RNA
W461002481
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Assistance (A)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : W461002481
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.