M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
REGLEMENTATION DE LA CHASSE DANS LES PROPIRETES AUX CULTURES SITUEES SUR LA COMMUNE DE GIEN EN VUE D'ASSURER LE RESPECT DE LA PROPRIETE ET EN OUTRE DE COOPERER A LA REPRESSION DU BRACONNAGE. SOCIETE EST FORMEE POUR 12 ANNEES A LA DATE DU 31.O5.61.
Domaines
- chasse — LOIRET
@
Commune & Contact
Commune
GIEN (45500)#
Identifiants
Identifiant
451S0451001726
Copié !
Historique
0451001726
Copié !
RNA
W451004035
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 451S
Observation : W451004035
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.