M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ETRE PARTIE PRENANTE DS DECISIONS LOCALES ET DEPARTEMENTALES AVOIR PR OBJECTIF RESPECT DES LOIS, MISE EN CONFORMITE , APPLICATION REGLEMENTATION FRANCAISE ET EUROPEENNE EN VIGUEUR SUR TRAITEMENT ORDURES INDUSTRIELLES ET MENAGERES PR AVENIR DEPART
Domaines
- Environnement, cadre de vie — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
MONISTROL-SUR-LOIRE (43120)#
Identifiants
Identifiant
431S0433005784
Copié !
Historique
0433005784
Copié !
RNA
W433000638
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.