M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DEFENDRE LE SITE DES VILLAGES DES COMMUNES DE BESSAMOREL ET DU PERTUIS ET LES INTERETS DE LEURS HABITANTS ET PROPRIETAIRES FONCIERS
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
BESSAMOREL (43200)#
Identifiants
Identifiant
431S0433002280
Copié !
Historique
0433002280
Copié !
RNA
W433001789
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.