M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
SOUMETTRE L'ASSOCIATION AU REGIME RESULTANT DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1905 ET SES TEXTES SUBSEQUENTS, LE BUT DE LADITE ASSOCIATION ETANT EXCLUSIVEMENT DE SUBVENIR AUX FRAIS, A L'ENTRETIEN ET A L'EXER
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
MONISTROL-SUR-LOIRE (43120)#
Identifiants
Identifiant
431S0433002010
Copié !
Historique
0433002010
Copié !
RNA
W433001220
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.