M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
LUTTER POUR LA RECONNAISSANCE DE LA QUALITE DE COMBATTANT, PERMETTRE D'ASSURER LA SAUVEGARDE DES DROITS MATERIELS ET MORAUX DE SES PARTICIPANTS
Domaines
- anciens combattants — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
DUNIERES (43220)#
Identifiants
Identifiant
431S0433001267
Copié !
Historique
0433001267
Copié !
RNA
W433002060
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.