M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PERMETTRE AUX NON FUMEURS DE PARTICIPER A LA VIE SOCIALE ET COLLECTIVE SANS AVOIR A SUPPORTER LA FUMEE DU TABAC DES FUMEURS, QUI NE PEUVENT S'ARROGER LE DROIT DE FAIRE PARTAGER AUX AUTRES LES RISQUES QU'ILS PRENNENT ET LE DESAGREMENTS QU'ILS ENGENDRE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-PRIEST-LA-ROCHE (42147)#
Identifiants
Identifiant
422S0422007976
Copié !
Historique
0422007976
Copié !
RNA
W422008414
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : W422008414
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.