M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
INDEMNISER LES PROPRIETAIRES MEMBRES DE L'ASSOCIATION EN CAS DE MORTALITE DE CHEVAUX, ANES OU MULETS ET PONEYS SUIVANT LA VALEUR ESTIMEE.
@
Commune & Contact
Commune
CHIRASSIMONT (42114)#
Identifiants
Identifiant
422S0422007328
Copié !
Historique
0422007328
Copié !
RNA
W422011418
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.