M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE Â DISPOSITION DE SES MEMBRES, DES SALARIES, CONFORMEMENT A L'ARTICLE L 127.1 DU CODE DU TRAVAIL
@
Commune & Contact
Commune
ROANNE (42300)#
Identifiants
Identifiant
422S0422007281
Copié !
Historique
0422007281
Copié !
RNA
W422003666
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : W422003666
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.