M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DEFENSE ET RECOURS DES RIVERAINS DE LA NOAILLE EN MATIERE DE SECURITE DE LA TRAVERSEE DU LIEU DIT LA NOAILLE PAR LA RD 482.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-PIERRE-LA-NOAILLE (42190)#
Identifiants
Identifiant
422S0422007107
Copié !
Historique
0422007107
Copié !
RNA
W422009874
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : W422009874
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.