M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
REGLEMENTER LE DROIT DE CHASSE SUR UN TERRITOIRE DETERMINE (PLAN A L'APPUI AVEC NUMEROS DE PARCELLE)
@
Commune & Contact
Commune
CHERIER (42430)#
Identifiants
Identifiant
422S0422006824
Copié !
Historique
0422006824
Copié !
RNA
W422009776
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : W422009776
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.