M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ACQUERIR LEGALEMENT LA CONNAISSANCE EXACTE DE LA GESTION DE LA COMMUNE AFIN D EN ASSURER LA TRANSPARENCE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-VINCENT-DE-BOISSET (42120)#
Identifiants
Identifiant
422S0422006367
Copié !
Historique
0422006367
Copié !
RNA
W422011466
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.