M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DEFENSE DES INTERETS DES PROPRIETAIRES FONCIERS DANS TOUT CE QUI AURA RAPPORT AVEC L'URBANISME (PLAN DE SAUVEGARDE)
@
Commune & Contact
Commune
CORDELLE (42123)#
Identifiants
Identifiant
422S0422003718
Copié !
Historique
0422003718
Copié !
RNA
W422010966
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : W422010966
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.