M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ETABLISSEMENT DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION DE ROANNE.
@
Commune & Contact
Commune
ROANNE (42300)#
Identifiants
Identifiant
422S0422002790
Copié !
Historique
0422002790
Copié !
RNA
W422010709
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : W422010709
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.