M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
METTRE EN COMMUN, ENTRE EUX, LE DROIT DE CHASSE LEUR APPARTENANT SUR LEURS PROPRIETES
@
Commune & Contact
Commune
BRIENNON (42720)#
Identifiants
Identifiant
422S0422000891
Copié !
Historique
0422000891
Copié !
RNA
W422010471
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : W422010471
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.