M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
EXERCER LA CHASSE SUR LES TERRAINS LOUES PAR LA SOCIETE CONFORME- MENT AUX LOIS
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU (42190)#
Identifiants
Identifiant
422S0422000496
Copié !
Historique
0422000496
Copié !
RNA
W422004447
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : W422004447
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.