M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La mise en commun des droits de chasse dont ils sont propriEtaires ou locataires et dont ils pourront devenir propriEtaires ou locataires par la suite our en jouir en commun ainsi qu'il va Être dit, la destruction des animaux nuisibles
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-BONNET-LES-OULES (42330)#
Identifiants
Identifiant
421S042100001B
Copié !
Historique
042100001B
Copié !
RNA
W421007915
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 421S
Observation : W421007915
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.