M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DETENIR ET GERER LES DROITS DE PECHE QUI LUI ONT ETE CONCEDES PAR LA COMMUNE ET L'A..F.R. ; ORGANISER LA SURVEILLANCE, LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SES DROITS DE PECHE
@
Commune & Contact
Commune
ORNACIEUX (38260)#
Identifiants
Identifiant
383S0383001342
Copié !
Historique
0383001342
Copié !
RNA
W383008479
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 383S
Observation : W383008479
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.