M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
REGROUPER TOUS LES PECHEURS AMATEURS AUX ENGINS ET AUX FILETS TITULAIRES D'UN DROIT DE PECHE SUR LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL DU DEPARTEMENT ET ACCOMPLIR TOUTES LES CHARGES ET MISSIONS QUI LUI SONT CONFIEES.
@
Commune & Contact
Commune
PONT-DE-CHERUY (38230)#
Identifiants
Identifiant
383S0383001236
Copié !
Historique
0383001236
Copié !
RNA
W383008695
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 383S
Observation : W383008695
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.