M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PÊCHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DES RIVERAINS, PARTICIPER Â LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE ET DES MILIEUX AQUATIQUES.
@
Commune & Contact
Commune
BOUGE-CHAMBALUD (38150)#
Identifiants
Identifiant
383S0383000452
Copié !
Historique
0383000452
Copié !
RNA
W383004517
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 383S
Observation : W383004517
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.