M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Garantir la pérennité de la chapelle Saint Barthélémy de Sersigaud visée au cadastre de la commune de Pierre Châtel et des parcelles visées au relevé cadastral : côte 115 chapelle, côte 116 tilleul, côte 117 terrain face à la chapelle, côte 118 bassin, côte 119 terrain à côté du bassin.
@
Commune & Contact
Commune
PIERRE-CHATEL (38119)#
Identifiants
Identifiant
381P0381031266
Copié !
Historique
0381031266
Copié !
RNA
W381019556
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : W381019556
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.