COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE CHAPAREILLAN

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes d'aide jugees oportunes

@

Commune & Contact

Commune

CHAPAREILLAN (38530)

Associations de Chapareillan

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Identifiants

Identifiant
381P0381010781
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Historique
0381010781
Copié !
RNA
W381018250
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 381P

Observation : W381018250

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.