COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE FONTAINE ET DU SITPI

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Instituer en faveur du personnel municipal et assimile toutes lesformes d'aide jugees opportunes telles que financieres materielleset culturelles

@

Commune & Contact

Commune

FONTAINE (38600)

Associations de Fontaine

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Identifiants

Identifiant
381P0381009912
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Historique
0381009912
Copié !
RNA
W381017868
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 381P

Observation : W381017868

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.