M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSURER, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES REGLEMENTAIRES LA GESTION DU PATRIMOINE DONT ELLE DISPOSE
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser — INDRE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
TOUR-SAINT-GELIN (37120)#
Identifiants
Identifiant
371S0371000561
Copié !
Historique
0371000561
Copié !
RNA
W371002358
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 371S
Observation : W371002358
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.