M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La participation collégiale sous toutes formes utiles à l'application , dans le cadre du pays d'issoudun et de la champagne berrichonne de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire du 25 juin 1999.
@
Commune & Contact
Commune
ISSOUDUN (36100)#
Identifiants
Identifiant
364S0364097172
Copié !
Historique
0364097172
Copié !
RNA
W364000875
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 364S
Observation : W364000875
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.