M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
L'EXERCICE DU DROIT DE CHASSE EN COMMUN. LA REGLEMENTATION DU DROIT DE CHASSE EN VUE DE LA CONSERVATION DU GIBIER. LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET DE LA DIVAGATION DES CHIENS
Domaines
- chasse — ILLE-ET-VILAINE
@
Commune & Contact
Commune
BRIE (35150)#
Identifiants
Identifiant
353P0353002853
Copié !
Historique
0353002853
Copié !
RNA
W353012250
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 353P
Observation : W353012250
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.