M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DETENIR ET GERER LES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT, DES COLLECTIVITES LOCALES OU DES RIVERAINS ; PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE ET DES MILIEUX AQUATIQUES.
@
Commune & Contact
Commune
MONGUILHEM (32240)#
Identifiants
Identifiant
322S0322000493
Copié !
Historique
0322000493
Copié !
RNA
W322001954
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Observation : W322001954
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.